Trait de droit civil belge Tome II Les obligations Volumes 1 3

Titre : Trait de droit civil belge Tome II Les obligations Volumes 1 3
Auteur : Pierre Van Ommeslaghe
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802742401
Libération : 2013-07-22

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Cet ouvrage a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations en s’inspirant de la tradition des grandes synthèses que connaît notre droit. Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé. Il est le couronnement de plus de 30 années d’enseignement du droit des obligations à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles, conjuguées avec une pratique quotidienne de cette matière et avec la publication de diverses études spécifiques sur le sujet. Le plan des trois volumes que comporte l’ouvrage est classique : – une partie préliminaire comprend une introduction, une définition de l’obligation et la présentation de certains concepts généraux ; – la première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations ; – la deuxième partie décrit le régime général de l’obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source ; – la troisième partie a pour objet la théorie des preuves. L’ouvrage est destiné non seulement à tous les praticiens du droit privé (magistrats, avocats, notaires, juristes d’entreprise, fonctionnaires, experts comptables, fiscalistes, réviseurs...), mais aussi aux étudiants en droit et à ceux qui enseignent et étudient cette matière.

Chronique de jurisprudence sur les causes d extinction des obligations 2000 2013

Titre : Chronique de jurisprudence sur les causes d extinction des obligations 2000 2013
Auteur : Patrick Wéry
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804468026
Libération : 2014-05-23

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Contrairement à ce que pourrait donner à penser la place que les articles 1234 et suivants occupent dans le Code civil, les causes d’extinction des obligations s’appliquent à toutes les obligations civiles, quelle qu’en soit la source. C’est dire l’importance pratique du sujet. Tenant compte des travaux doctrinaux les plus récents, l’ouvrage se livre à un examen de la jurisprudence couvrant la période allant du début de ce millénaire à l’année 2013. Après un exposé introductif (Patrick Wéry), cette chronique de jurisprudence étudie : - le paiement, qui est la cause d’extinction la plus usuelle des obligations (Coralie Marr) ; - la compensation de deux dettes réciproques (Florence George) ; - la remise de dette, la novation et la confusion (Hervé Jacquemin) ; - la renonciation à un droit et la rechtsverwerking en tant qu’application particulière de l’abus de droit (Pierre Bazier) ; - la caducité de l’obligation par disparition de l’un de ses éléments essentiels (Paul Alain Foriers et Marie-Amélie Garny).

Trait l mentaire de droit civil belge

Titre : Trait l mentaire de droit civil belge
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:847137275
Libération : 1964

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Trait l mentaire de droit civil belge Les obligations 2 ptie 2 d compl t e et enti rement mise jour 1942

Titre : Trait l mentaire de droit civil belge Les obligations 2 ptie 2 d compl t e et enti rement mise jour 1942
Auteur : Henri de Page
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112104744612
Libération : 1952

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Bibliographie de la France

Titre : Bibliographie de la France
Auteur : Adrien Jean Quentin Beuchot
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:39015078064444
Libération : 1893

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Trait l mentaire de droit civil belge principes doctrine jurisprudence Les principaux contrats usuels

Titre : Trait l mentaire de droit civil belge principes doctrine jurisprudence Les principaux contrats usuels
Auteur : Henri de Page
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112104580214
Libération : 1938

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Trait l mentaire de droit civil belge Introduction Th orie g n rale des droits et des lois Les personnes La famille 2 d compl t e et enti rement mise jour 1939

Titre : Trait l mentaire de droit civil belge Introduction Th orie g n rale des droits et des lois Les personnes La famille 2 d compl t e et enti rement mise jour 1939
Auteur : Henri de Page
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112104744802
Libération : 1948

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Revue trimestrielle de droit civil

Titre : Revue trimestrielle de droit civil
Auteur : Adhémar Esmein
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062484873
Libération : 1931

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Les Livres de L ann e

Titre : Les Livres de L ann e
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UCAL:$B234227
Libération : 1930

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Bulletin d information du Comit International de Droit Compar de l Association Internationale des Sciences Juridiques

Titre : Bulletin d information du Comit International de Droit Compar de l Association Internationale des Sciences Juridiques
Auteur : International Association of Legal Science
Éditeur :
ISBN-13 : IND:30000108173166
Libération : 1961

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