L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux 2015-2016

Titre : L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux 2015-2016
Auteur : Corinne Renault-Brahinsky
Éditeur : Gualino
ISBN-13 : 9782297047760
Libération :

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Corinne Renault-Brahinsky A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux 2015-2016 Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

DCG 4 Droit fiscal 2016 2017 8e d

Titre : DCG 4 Droit fiscal 2016 2017 8e d
Auteur : Emmanuel Disle
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100747832
Libération : 2016-03-09

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Comment aller à l’essentiel du programme, l’assimiler parfaitement et bien l’appliquer pour réussir le DCG ? Conçue pour faciliter aussi bien l’apprentissage que la révision, la collection Express vous propose une présentation simple et concise du DCG 4 Droit fiscal en fiches pédagogiques. Dans chaque fiche : • Les principes clés • Les rappels de cours • Des tableaux de synthèse • Au moins un exercice d’application corrigé

DSCG 1 Gestion juridique fiscale et sociale 2015 2016 5e dition

Titre : DSCG 1 Gestion juridique fiscale et sociale 2015 2016 5e dition
Auteur : Véronique Roy
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100728299
Libération : 2015-04-15

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Comment aller à l’essentiel du programme, l’assimiler parfaitement et bien l’appliquer pour réussir le DSCG ? Conçue pour faciliter aussi bien l’apprentissage que la révision, la collection Express vous propose une présentation simple et concise du DSCG 1 Gestion juridique, fiscale et sociale en fiches pédagogiques. Dans chaque fiche : - Les principes généraux - Les rappels de cours - Des tableaux de synthèse - Un exercice d’application corrigé

Bibliographie de la France

Titre : Bibliographie de la France
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UIUC:30112049746503
Libération : 1974

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Le droit europ en des successions

Titre : Le droit europ en des successions
Auteur : Andrea Bonomi
Éditeur : Bruylant
ISBN-13 : 9782802754480
Libération : 2016-02-18

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De nombreuses successions présentent un élément international, soit que le défunt possédait un ou plusieurs biens dans un autre État, soit qu’un héritier ou légataire réside dans un autre État que le défunt, soit encore qu’un créancier du défunt réside dans un autre État. Dans toutes ces situations, il est essentiel, tant pour anticiper sur l’ouverture d’une succession que pour liquider une succession déjà ouverte, de déterminer la juridiction compétente et les règles applicables. Le nouveau droit international privé européen des successions, qui est entré en vigueur en août 2015, prévoit des règles permettant de répondre à ces questions. Fruit de négociations qui se sont étendues sur plusieurs années, le Règlement offre des solutions nouvelles qui modifieront en substance les habitudes prises par les praticiens. Le présent ouvrage offre un commentaire de l’ensemble des dispositions du Règlement qui est appelé à devenir le droit commun des successions internationales dans les États membres de l’Union européenne. Chaque disposition fait l’objet d’explications qui permettent au lecteur d’apercevoir la portée du texte et les questions qu’il soulève. Ce commentaire constitue un outil indispensable pour tout praticien du droit qui s’intéresse aux successions, qu’il soit appelé à travailler dans une perspective de planification ou pour liquider une succession ouverte. Cette nouvelle édition 2015 a été enrichie des dernières applications du Règlement (UE) n° 650/2012 du 4 juillet 2012. L’ouvrage intéressera les magistrats, les notaires, les fiscalistes et les avocats spécialisés en planification successorale, en droit patrimonial de la famille et en droit de la famille en général.

Civil Code of Qu bec

Titre : Civil Code of Qu bec
Auteur : Québec (Province)
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105060003006
Libération : 1991

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Québec (Province) A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Civil Code of Qu bec Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Le divorce

Titre : Le divorce
Auteur : Christelle Mathieu
Éditeur : Editions du Panthéon
ISBN-13 : 9782754737470
Libération : 2017-09-01

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Le divorce est une épreuve, choisie ou subie, et qui peut être douloureuse à traverser. Comprendre les procédures afin de mieux les choisir, saisir les Modes Amiables de Résolution des Différends (MARD) pour les utiliser efficacement, intégrer les conséquences du divorce pour les époux et les enfants, sont donc essentiels pour orienter ses décisions, dédramatiser la procédure et vivre sereinement son divorce.