Exercices droit des obligations

Titre : Exercices droit des obligations
Auteur : Marie-Bénédicte Guillet
Éditeur : Studyrama
ISBN-13 : 2844728731
Libération : 2006

Télécharger Lire en ligne



Cet ouvrage fait le point sur le droit civil des obligations, matière fondamentale de la licence des facultés de droit et du CRFPA : sources, contrats, responsabilités. Il aborde la matière à travers plus de 60 exercices corrigés : commentaires d'arrêt ; commentaires de texte ; dissertations ; cas pratiques ; questions à réponse courte. En outre, il fait le point sur la jurisprudence récente.

La r forme du droit des obligations Commentaire th orique et pratique dans l ordre du Code civil

Titre : La r forme du droit des obligations Commentaire th orique et pratique dans l ordre du Code civil
Auteur : Gaël Chantepie
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247167524
Libération : 2016-06-29

Télécharger Lire en ligne



L'objectif de cet ouvrage est de: - comprendre le projet et les grands axes de la réforme - anticiper et se préparer au nouveau droit des contrats - évaluer le devenir des contrats en cours Il aborde successivement la formation et les effets du contrat, les quasi-contrats, le régime général et la preuve des obligations, suivant l'ordre du Code civil.

Droit des obligations

Titre : Droit des obligations
Auteur : Alain Sériaux
Éditeur : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN-13 : STANFORD:36105044579493
Libération : 1992

Télécharger Lire en ligne



Alain Sériaux A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit des obligations Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Trait de droit civil belge Tome II Les obligations Volumes 1 3

Titre : Trait de droit civil belge Tome II Les obligations Volumes 1 3
Auteur : Pierre Van Ommeslaghe
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782802742401
Libération : 2013-07-22

Télécharger Lire en ligne



Cet ouvrage a pour objet un exposé systématique, circonstancié et synthétique du droit des obligations en s’inspirant de la tradition des grandes synthèses que connaît notre droit. Il se caractérise par une vue non seulement scientifique, mais aussi pragmatique de cette importante partie du droit privé. Il est le couronnement de plus de 30 années d’enseignement du droit des obligations à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles, conjuguées avec une pratique quotidienne de cette matière et avec la publication de diverses études spécifiques sur le sujet. Le plan des trois volumes que comporte l’ouvrage est classique : – une partie préliminaire comprend une introduction, une définition de l’obligation et la présentation de certains concepts généraux ; – la première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations ; – la deuxième partie décrit le régime général de l’obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source ; – la troisième partie a pour objet la théorie des preuves. L’ouvrage est destiné non seulement à tous les praticiens du droit privé (magistrats, avocats, notaires, juristes d’entreprise, fonctionnaires, experts comptables, fiscalistes, réviseurs...), mais aussi aux étudiants en droit et à ceux qui enseignent et étudient cette matière.

Droit Des Obligations Probl mes Choisis

Titre : Droit Des Obligations Probl mes Choisis
Auteur : Jakub Adamski
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:869596373
Libération : 2012

Télécharger Lire en ligne



Jakub Adamski A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit Des Obligations Probl mes Choisis Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit des obligations

Titre : Droit des obligations
Auteur : Patrick Wéry
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874550416
Libération : 2007

Télécharger Lire en ligne



Patrick Wéry A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit des obligations Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Reforming the French Law of Obligations

Titre : Reforming the French Law of Obligations
Auteur : John Cartwright
Éditeur : Bloomsbury Publishing
ISBN-13 : 9781847317216
Libération : 2009-04-17

Télécharger Lire en ligne



The 2005 Avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, also dubbed the Avant-projet Catala, suggests the most far-reaching reform of the French Civil code since it came into force in 1804. It reviews central aspects of contract law, the law of delict and the law of unjustified enrichment. There is currently a very lively debate in France as to the merits or the demerits of both the particular draft provisions and the general idea of recodification as such. This volume is the first publication to introduce the reform proposals to an English speaking audience. It contains the official English translation of the text, and distinguished private lawyers from both England and France analyse and assess particularly interesting aspects of the substantive draft provisions in a comparative perspective. Topics covered include negotiation and renegotiation of contracts, la cause, the enforcement of contractual obligations, termination of contract and its consequences, the effects of contracts on third parties, the definition of la faute, the quantification of damages, and the law of prescription. The volume also contains an overall assessment of the draft provisions by one of the most senior French judges who chaired the Working Party on the Avant-projet, established by the French Supreme Court, the Cour de cassation. The book is indispensable for comparative private lawyers and lawyers with a particular interest in French law. It is also of use to all private lawyers (both academics and practitioners) looking for information on recent international and European trends in contract and tort.

Droit des obligations

Titre : Droit des obligations
Auteur : Boris Khalvadjian
Éditeur : Armand Colin
ISBN-13 : 9782200259723
Libération : 2010-08-25

Télécharger Lire en ligne



Le droit des obligations définit le régime juridique applicable aux relations entre deux ou plusieurs personnes. Manuel de cours et outil de préparation aux TD, cet ouvrage présente les obligations contractuelles et délictuelles à travers les trois exercices d'évaluation des connaissances : dissertation, commentaire d'arrêt et cas pratique

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Maris-Thérèse Kenge Ngomba Tshilombayi
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782140036651
Libération : 2017-05-01

Télécharger Lire en ligne



Voici un panorama en matière de droit des obligations, en deux parties. La première traite des sources des obligations en trois titres portant respectivement sur les contrats, les délits et les quasi-délits ainsi que les quasi-contrats. La deuxième traite des règles communes des obligations: les modalités des obligations et obligations complexes, la transmission des obligations, leur extinction, les droits du créancier non payé sur les biens de son débiteur et la preuve des obligations.

Droit des obligations

Titre : Droit des obligations
Auteur : Rémy Cabrillac
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247165230
Libération : 2016-07-06

Télécharger Lire en ligne



Dans la présentation synthétique et pédagogique qui caractérise la collection des cours Dalloz, cette 12e édition est parfaitement à jour de l'ordonnance réformant le droit des contrats et le régime de l'obligation et des dernières décisions rendues en matière de responsabilité. Ainsi enrichie, cette nouvelle édition devrait, comme les précédentes, être un outil efficace de connaissance et de perfectionnement en droit des obligations, efficace pour les étudiants de licence, ceux des autres filières qui étudient la matière (sciences économiques, AES, écoles de commerce), ceux qui préparent les concours, ou pour tous les professionnels qui souhaitent rafraîchir leurs connaissances